CONSEIL MUNICIPAL / Séance du 13 février 2023

13/02/2023

COMMUNE DE VARINFROY
Département de l’OISE
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil-le-Haudoin
Tél. : 03.44.87.25.35
Commune.varinfroy@gmail.com
Nombre de conseillers
- en exercice 10
- présents 7
- votants 7
- absents 0
-excusés 3
- pouvoirs 0
- exclus 0
Date de convocation :
08 février 2023

PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL

De la Commune de Varinfroy
L’an deux mil vingt-trois, le 13 février à 19h00,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
dans le lieu habituel de ses séances, sous
la Présidence de M. BONVENTRE Pascal, Maire
Etaient présents : M. BONVENTRE Pascal, M. PIAU Philippe,
M. BRAGUY Jacques, M. FOURMAUX Guy,
M. FOURMAUX Guillaume, Mme VERGNES Marie,
Mme DARNIS Murielle,
Absents excusés : M. GOSSE Michel, M. DALMARD Pascal,
M. VERGNES Laurent.
A été nommé secrétaire de séance : M. PIAU Philippe.
M. le Maire Pascal BONVENTRE observe n’avoir pas reçu de remarque ou demande particulière.
Il met aux voix le Procès verbale du 12 décembre 2022 qui est approuvé par l’ensemble des présents et représentés.
Vote : 7 Pour
0 Contre
0 Abstention

L’ordre du jour était le suivant :
1- Approbation du procès verbale du conseil du 01 juin 2022.
2- Délibération spéciale pour ouverture de crédits votés au budget primitif N-1
3- Bilan route de Beauval
4- Dossier rue de l’Église
5- Projet AMELOT
6- Chauffage école mairie
7- Passage M57
8- Projet caméra
9- Éclairage Public
10- Porte école
11- Sac à déjection chiens
12- Point CIAM
13- Mail reçu et envoyer pour le regroupement scolaire
14- Terrain de pétanque
15- Divers
2- Délibération spéciale pour ouverture de crédits votés au budget primitif N-1
Monsieur le Maire expose la délibération spéciale pour l’ouverture de crédits votés au budget
primitif N-1 pour le paiement de la facture des travaux de la route de Beauval à la Sté
EUROVIA.
Après avoir délibéré le conseil adopte la délibération.
Vote : 7 Pour
0 Contre
0 Abstention
3- Bilan route de Beauval
Total des travaux pour la route de Beauval 114 000.00€, après validation des factures par la
Trésorerie, les subventions pourrons être débloquées.
Le conseil décidera à un prochain conseil la nécessité de prendre un arrêté de stationner sur les
trottoirs en herbe route de Beauval.
4- Dossier rue de l’Église
Les travaux pour l’Église sont de 154 000.00€, des demandes de subventions ont été demandées :
DETR 67 500.00e€ soit 43.83%
Conseil Départemental 44 269.43€ soit 28.75%
Charge pour la commune 42 230.17€ soit 27.42%
Accordé sur le budget N-1.
5- Projet AMELOT
Monsieur AMELOT a un projet immobilier sur ses parcelle N° 595-596-597.
Un promoteur de Neuilly sur Seine pourrait avoir le projet de construire plusieurs maisons.
Monsieur CUNIN serait d’accord pour vendre ses parcelles N° 591-592-593-594
La ville de Paris a les parcelles N° 708 et 709, il ne vendra pas aux particuliers et serai disposé a
vendre une seule parcelle à la mairie.
Le Maire Pascal BONVENTRE ne veut en aucun cas que la Mairie achète un de ses terrains.
Si le projet est viable, la Mairie veut que cela ne coute rien à la Commune.
Il est inscrit dans le PLU que le minimum constructible est de 700m2.
Le projet sera diffusé à l’ADTO, le Syndicat des eaux, CCPV et tous organismes pouvant nous
assurer le bon déroulement de ce projet s’il vient à voir le jour.6- Chauffage école mairie
Des Devis ont été demandé pour l’installation d’une pompe à chaleur, dossier suivi par Monsieur
PIAU et Monsieur FOURMAUX.
Les devis ont été envoyés à l’ADTO.
7- Passage M57
Pour le passage à la M57 (comptabilité gestion), nous n’avons rencontré aucun problème.
8- Projet caméra
Un projet de vidéosurveillance est à l’étude pour sécuriser notre village, si le projet est adopté à un
prochain conseil, une délibération sera prise en ce sens.
9- Éclairage Public
Monsieur PIAU a contacté USEDA pour le passage au LED.
10- Porte école
Faire une demande de devis à la Sté BATAILLE et FROMENTIN pour le remplacement de la porte
ou est stocké le matériel communal dans la cour de l’école.
Monsieur PIAU s’en occupe.11- Sac à déjection chiens
Projet de distributeur de sacs à déjection, devis standard 825.60€ par poteau, ce pose la question des
poubelles, voir avec RIVA pour un ramassage par semaine pour vider les poubelles.
Dans un premier temps faire de la communication civique auprès des habitants.
12- Point CIAM
Monsieur BONVENTRE a vu avec le CIAM pour que le premier appel aux pompiers soit sur
MAREUILSUR OURCQ et le deuxième appel aux pompiers de LIZY SUR OURCQ.
13- Mail reçu et envoyer pour le regroupement scolaire
Des échanges ont été fait entre les institutrices et le SIVOS, les Mairies ont été mises en copies.
Une réunion se tiendra à la Mairie d’Étavigny le 28 février 2023 à 19h entre les Maires du RPI pour
débattre sur les demandes des institutrices.
14- Terrain de pétanque
Nous attendons le retour de Monsieur GOSSE Michel pour la suite à donner sur le terrain de
pétanque.
15- Divers
- Des fissures ont été détecté à l’école, la structure n’est pas atteinte et pas dangereuse, la Sté
BATAILLE a été contacter pour le rebouchage.
- Voir pour faire du ménage à la Mairie.
- Nettoyé le garage vers le mois de juin.
- Bornage Chemin de brouette à Beauval, Ets RIVA à revu le bornage et remis en place les
nouvelles bornes au bon endroit.
Plus de questions n’étant abordées, la séance est levée à 21h30